The Awakening (2011)

3) Le titre :
L112-4: dès lors que le titre présente un caractère original, il est protégé comme l'œuvre elle-même. Il s'agit d'une protection autonome par rapport à l'œuvre, ce qui peut surprendre dans la mesure où les deux éléments peuvent paraître indissociables (Peut-on dissocier le titre « la chartreuse de parme » des aventures de Fabrice ?).

Pour le dissocier de l'oeuvre, il faut que le titre soit original. D'après la jurisprudence : sera considéré comme original toute expression non encore appropriée par le langage courant, ou composée de plusieurs mots qui, séparément, sont d'une grande banalité mais qui deviennent originaux une fois ensemble.
- Le meuf show a été considéré comme n'étant pas un titre original (Cour de cassation 9avril 2006) :
- Fashion TV: non original (Chambre Commerciale.28 jan. 2003)
- Vogue: non original, pas de protection indépendante (Chambre Commerciale.17 jan.2006)
- Le père noël est une ordure : la réunion d'expression qui apparaissent antinomique est originale. Père noël joie de l'enfance, Ordure: évoque une certaine turpitude. (Tribunal de Grande Instance 1986)

La date de création du titre doit être pris en compte (cela paraît évident puisqu'il faut que l'association de mot ne soit pas déjà dans le langage courant) : Cour de Cassation 1984: un titre est banal au motif qu'il était devenu d'utilisation courante postérieurement à sa publication.

Un titre peut également être lié à un nom de personnage. Ex: Tarzan, Angélique, (Cour de Cass. 2003 & 2006) ; ce qui amène la question de la protection du personnage. Les décisions ne sont pas toujours très claires mais beaucoup d'auteurs pensent que les noms de personnages devraient être protégés comme les titres, si la condition d'originalité est remplie. Cependant, les décisions jurisprudentielles sont moins nettes que cela.


Le titre protégé d'une œuvre peut l'être contre un dépôt de marque. Le dépôt de marque sera alors nul. Ex: Charlie Hebdo, Vol de nuit.


Est-ce que le titre banal est totalement dénué de protection ?
L 112-4 : alinéa 2: nul ne peut, même si l'œuvre n'est plus protégée, utiliser ce titre pour individualiser une œuvre du même type dans des circonstances pouvant apporter la confusion.
Ici on utilise comme technique la responsabilité civile et de la concurrence déloyale : le risque de confusion est de la concurrence déloyale ; il s'agit d'une forme de protection subsidiaire. La jurisprudence a étendu l'application de ce texte au titre banal, mais il est important de vérifier le risque de confusion. Il s'apprécie selon un standard classique : la conception in abstracto ; l'homme moyen risque-t-il de faire le lien entre les deux titres ? Cour d'Appel de Paris, avril 1960 : portait sur un film de Roger Valib. Il avait réalisé un film nommé « les liaisons dangereuses. » Allusion assez forte à l'œuvre littéraire. Pense bête: Monterlant – mysoginie

est surprenante!

on se demande si l'héroïne du film (la chasseuse de fantôme) est morte ou non...